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Allergies/intolérances et étiquetage des denrées alimentaires

Allergies/intolérances et étiquetage des denrées alimentairesVu que l'incidence des allergies et intolérances alimentaires est telle qu'elles affectent la vie de nombreuses personnes, la Directive 2003/89/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 novembre 2003 rend obligatoire l'inclusion, dans la liste des ingrédients, de tous les ingrédients et autres substances présents dans l'aliment concerné.

Voici la liste des ingrédients visés:

Céréales contenant du gluten (à savoir blé,seigle, orge,avoine, épeautre, kamut ou leurs souches hybridées), et produits à base de ces céréales

Crustacés et produits à base de crustacés

Oeufs et produits à base d'oeufs

Poissons et produits à base de poissons

Arachides et produits à base d'arachides

Soja et produits à base de soja

Lait et produits à base de lait (y compris le lactose)

Fruits à coque, à savoir amandes (Amygdalus communis L.), noisettes (Corylus avellana ), noix (Juglans regia ), noix de cajou (Anacardium occidentale ), noix de pécan [Carya illinoiesis (Wangenh.) K.Koch ], noix du Brésil (Bertholletia excelsa ), pistaches (Pistacia vera ), noix de Macadamia et noix du Queensland (Macadamia ternifolia ), et produits à base de ces fruits

Céleri et produits à base de céleri

Moutarde et produits à base de moutarde

Graines de sésame et produits à base de graines de sésame

Anhydride sulfureux et sulfites en concentrations de plus de 10 mg/kg ou 10 mg/litre exprimées en SO2 .

La Directive 2003/89/CE est entrée en vigueur le 25.11.2003. Les Etats membres devaient adopter au plus tard au 25 novembre 2004 les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires de manière à permettre la vente des produits conformes à la directive à partir de cette date et interdire la vente de produits non conformes à partir du 25 novembre 2005, les produits mis sur le marché ou étiquetés avant cette date et non conformes à la directive pouvant, toutefois, être commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.

Source: Directive 2003/89/CE (modifiant la Directive 2000/13/CE), JO L 308 25.11.2003 p.15

Information publiée le : 05/05/2005

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